Loire Atlantique
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Conseil Hygiène et Sécurité (CHS)

Qu’est-ce que le Conseil Hygiène et Sécurité (CHS) ?

Ses missions :

  • Promouvoir la formation à la sécurité pour les élèves et les personnels,
  • Contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement,
  • S’intéresser aux conditions de travail des élèves et des personnels,
  • Visiter tous les locaux de l’établissement,
  • Rendre des avis et faire des propositions; ces avis prendront la forme d’analyses de difficultés rencontrées, de bilans,
  • Rechercher une méthodologie pour donner un caractère rigoureux aux avis de la commission, basée sur des critères et des indicateurs pertinents et objectifs: nombre, fréquence, nature et gravité des accidents ou des incidents, évaluation des risques,
  • Effectuer des études et des enquêtes sur la nature des risques, les accidents qui seront intervenus ou sur le point d’intervenir, ainsi que les moyens pour y remédier,
  • Créer des groupes de travail pour instruire un dossier.

Sa composition :

  • le chef d’établissement,
  • l’adjoint,
  • le gestionnaire,
  • le conseiller principal d’éducation,
  • le représentant de la collectivité territoriale de rattachement (un élu),
  • Les membres désignés:un représentant du personnel non enseignant (ou 2 si l’effectif de l’établissement est supérieur à 600 élèves),
  • 2 représentants du personnel enseignant,
  • 2 représentants des parents d’élèves,
  • 2 représentants des élèves.

Un complément d’informations est disponible sur le site de l’ESEN.